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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEBAC ADHESIA
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ADHENOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADHENOR
SEBAC ADHESIA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4098374
Date de dépôt :
17/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2024
ADHENOR de SEBAC ADHESIA

Présentation de la marque ADHENOR

Déposée par voie électronique le 17 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEBAC ADHESIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADHENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEBAC ADHESIA domicilié(e) rue de la Montée - 68720 - Flaxlanden - France et immatriculée sous le numéro RCS 945 650 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme. Gaëlle Loinger-Benamran domicilié(e) 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France.

La marque ADHENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADHENOR est expirée depuis le 17 juin 2024.

SEBAC ADHESIA a également déposé les autres marques suivantes : ADHESIA


SEBAC ADHESIA, Société par actions simplifiée à associé unique - rue de la Montée - 68720 - Flaxlanden - France - SIREN 945650141


PARTENAIRES PI, Mme. Gaëlle Loinger-Benamran - 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly sur Seine - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Articles orthopédiques ; dispositif médical non stérile à savoir orthèses ; orthèses de poignet-main ; orthèse de poignet-pouce ; orthèse de pouce ; orthèse de genou ; orthèse stabilisatrice de cheville ; support de cheville et/ou de poignet à usage médical ; orthèses pour une correction orthopédique du genou, de la cheville, du poignet, du pouce, de la main ; attelles à usage médical ; attelles pour une correction orthopédique du genou, de la cheville, du poignet, du pouce, de la main ; attelles de coude à usage médical ; attelles de genou à usage médical ; attelles de l'épaule ; attelles d'immobilisation du genou et de la cheville à usage médical. Ceintures orthopédiques ; ceinture de soutien lombaire ; ceinture de soutien abdominal de série ; gilets orthopédiques ; dispositif médical de prévention, de traitement et de maintien pour l'appareil loco-moteur, à savoir gilet pour la contention et l'immobilisation scapulo-humérale ; immobilisateurs de bras et épaule ; écharpes et support d'avant bras à usage médical ; coussins d'abduction de l'épaule ; Collier cervical ; bandages élastiques ; bandages claviculaires ; bandages orthopédiques de maintien.